Sisley Paris FR
Conditions générales
| Définition des conditions | Oui | Non | Informations supplémentaires |
|---|---|---|---|
| Le chiffre d'affaires tracké inclut-il la TVA ? |  |  | |
| Le chiffre d'affaires tracké inclut-il les frais de livraison ? | | | |
| Le chiffre d'affaires tracké inclut-il les frais liés au moyen de paiement ? | | | |
| Le chiffre d'affaires tracké inclut-il les frais d'emballage cadeau et autres services ? |  |  | Les emballages cadeau Sisley sont offerts aux clients. Nous n'avons pas pour le moment de services payants, ils sont offerts aux clients. |
| Existe-t-il des produits ou catégories de produits pour lesquels les éditeurs ne sont pas rémunérés ? | | | |
| Dans quels cas les transactions sont-elles rejetées ? | |||
| Commande annulée | | | Si le client renvoi sa commande ou il l'annule dans le délais légal: 14 jours alors nous ne compterons pas la commande et elle sera enlevée des fees à payer. |
| Renvoi de l'article | | | |
| Échec de la vérification de solvabilité du client | | | La commande n'est pas validée si le client n'est pas solvable. La transaction ne sera donc pas remontée comme réussie. |
| Non-respect des conditions du programme | | | Les conditions générales du programme sont à respecter. En cas de manquement à ces conditions nous nous verrons dans l'obligation d'annuler les commissions dues. |
| Commande en double | | | |
| Article en rupture de stock | | | De façon très rare un article peut être en rupture et nous devons annuler la commande, auquel cas nous ne rémunérerons qu'en partie la commande. |
| Autre | | |
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