Sisley Paris FR

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Conditions générales

Définition des conditions Oui Non Informations supplémentaires
Le chiffre d'affaires tracké inclut-il la TVA ?
Le chiffre d'affaires tracké inclut-il les frais de livraison ?
Le chiffre d'affaires tracké inclut-il les frais liés au moyen de paiement ?
Le chiffre d'affaires tracké inclut-il les frais d'emballage cadeau et autres services ?Les emballages cadeau Sisley sont offerts aux clients. Nous n'avons pas pour le moment de services payants, ils sont offerts aux clients.
Existe-t-il des produits ou catégories de produits pour lesquels les éditeurs ne sont pas rémunérés ?
Dans quels cas les transactions sont-elles rejetées ?
Commande annuléeSi le client renvoi sa commande ou il l'annule dans le délais légal: 14 jours alors nous ne compterons pas la commande et elle sera enlevée des fees à payer.
Renvoi de l'article
Échec de la vérification de solvabilité du clientLa commande n'est pas validée si le client n'est pas solvable. La transaction ne sera donc pas remontée comme réussie.
Non-respect des conditions du programmeLes conditions générales du programme sont à respecter. En cas de manquement à ces conditions nous nous verrons dans l'obligation d'annuler les commissions dues.
Commande en double
Article en rupture de stockDe façon très rare un article peut être en rupture et nous devons annuler la commande, auquel cas nous ne rémunérerons qu'en partie la commande.
Autre