Accord de partenariat
Le présent accord de partenariat (ci-après nommé : « accord ») est conclu exclusivement entre vous (ci-après dénommé : « éditeur » ou « partenaire ») et nous, Sportstech Brands Holding GmbH (ci-après dénommé : « Sportstech » ou « nous »). Ni Awin ni aucune de ses sociétés affiliées ne sont parties contractantes de cet accord. Les conditions commerciales suivantes s’appliquent à toutes les activités commerciales entre le partenaire et Sportstech résultant de la coopération au sein du réseau Awin.
1. Inscription au programme de partenariat
1.1. Après soumission de candidature d'un partenaire potentiel, Sportstech évalue ladite candidature et informe rapidement le partenaire de son acceptation ou de son rejet. Sportstech se réserve le droit de rejeter une candidature s'il est constaté (à sa seule discrétion) que le site Web du postulant ne convient pas au programme de partenariat.
1.2. Les partenaires sont priés de ne pas enregistrer de domaines présentant des similitudes avec Sportstech et ses marques (Bluewheel, Deskfit, Relaxxnow) et/ou résultant de fautes d'orthographe de ces mêmes marques. Toute activité de cette nature dans le cadre d'une campagne entraînera le rejet du paiement des commissions et le retrait du domaine.
2. Créations marketing et publicité partenaire
2.1. Sportstech est habilité à publier des offres sur le réseau Awin et à verser aux partenaires une certaine commission en échange de leurs services de marketing qualifiés. « Services de marketing qualifiés » dans ce contexte signifie l'utilisation consenti de tout le matériel de marketing, des liens via bannières en passant par les landing pages et toutes les créations mises à disposition par Sportstech, à tous ou à certains partenaires dans leurs comptes Awin respectifs, comme spécifié dans le présent accord. Dans ce contexte, le matériel de marketing est également défini comme « offre ».
2.2. Le matériel de marketing, c'est-à-dire les liens, les bannières ainsi que toutes les créations mises à disposition par Sportstech, doit être utilisé exclusivement sur le site web enregistré par le partenaire dans le réseau Awin. Les partenaires ne sont pas autorisés à le transmettre à des tiers ou à le publier sur des sites web et d'autres médias numériques dont ils ne sont pas propriétaires.
2.3. Les partenaires ne sont pas autorisés à promouvoir Sportstech à l'aide de créations marketing qui n'ont pas été approuvées au préalable par Sportstech ou mises à disposition par Sportstech dans le compte Awin concerné. Les partenaires sont priés de contacter Sportstech s'ils ont besoin d'une création spécifique qui n'est pas disponible sur le réseau Awin.
2.4. Sportstech se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’arrêter totalement, tout aspect d'une création marketing/offre, à sa seule discrétion. Le partenaire est dans l’obligation de mettre en œuvre toute demande de Sportstech visant à supprimer, changer ou modifier une telle création marketing et cela dans les meilleurs délais. Toutes les créations marketing, tous les codes promotionnels ou tous les liens doivent être automatiquement retirés par le partenaire à l'expiration de leur date de validité.
2.5. Les activités publicitaires de Sportstech ne peuvent être annoncées avant la date de début de l'offre ou de l'activité en question, sauf notification expresse de Sportstech. Tout manquement à cette obligation peut entraîner la résiliation de l'accord de partenariat.
2.6. Il en va de la responsabilité du partenaire d'informer Sportstech et le réseau Awin de tout éventuel mauvais fonctionnement des URL et/ou des créations marketing mises à disposition par Sportstech sur les sites partenaires. En cas de problème, Sportstech fournira une assistance immédiate au partenaire.
2.7. SI LE PARTENAIRE NE RESPECTE PAS LES DIRECTIVES SUIVANTES, SPORTSTECH PEUT, À SA SEULE DISCRÉTION, RÉSILIER L’ACCORD AVEC EFFET IMMÉDIAT :
a) Directives relatives aux enchères par mots-clés : Sportstech interdit à ses partenaires de faire de la publicité par mots-clés (marketing par moteur de recherche) visant à vendre des produits Sportstech. Il est interdit d'enchérir sur l'URL du site Sportstech ou toute variation de celle-ci (y compris, mais sans s'y limiter, les abréviations et les fautes d'orthographe du nom "Sportstech") ainsi que sur les autres marques (Bluewheel, Deskfit, Relaxxnow). En outre, Sportstech interdit l'inclusion de ses données produit dans Google Shopping ou dans d'autres portails d'achat. Le partenaire s’engage à ne pas faire de publicité payante incluant une marque déposée, une marque de service ou un nom de marque des fournisseurs ou des concurrents de Sportstech, afin de générer du trafic vers les sites Web de Sportstech. Il est également interdit aux partenaires d'enchérir sur des termes pour lesquels Sportstech apparaît dans le "top 3" des termes génériques dans les listes organiques, tout comme il leur est interdit d'enchérir sur l’activité PPC.
b) Communications et violation du droit de marque : le partenaire n’est pas autorisé à envoyer, en son nom ou bien au nom de Sportstech, des e-mails ou d’autres messages électroniques tout comme des notifications contenant le nom ou les marques de Sportstech, ou toute variation de ceux-ci, qui pourrait faire croire à tort au destinataire que Sportstech est l'expéditeur ou le commanditaire de ce message ou de cette notification. Le partenaire s’engage également à ne pas transmettre ou diffuser toute communication entre Sportstech, ses partenaires et/ou ses clients.
c) Coupons de réduction et autres codes promotionnels : il est interdit au partenaire (I) de promouvoir et de distribuer des codes expirés à ses clients et cela de quelque manière que ce soit, (II) d'utiliser des coupons ou des promotions qui ne sont pas expressément prévus à cet effet et qui n’ont pas été directement mis à disposition par Sportstech ou Awin, même si la promotion est à ce moment-là disponible sur les sites de Sportstech (Sportstech, Bluewheel, Deskfit, Relaxxnow). Sportstech se réserve le droit d’annuler toute commission si une transaction a été effectuée en utilisant un code qui n'était pas spécifiquement autorisé.
d) Le partenaire s’engage de ne pas utiliser de techniques publicitaires frauduleuses pour promouvoir et/ou vendre les produits de Sportstech. Ces techniques incluent, mais ne sont pas limitées à : (I) les techniques de cookie stuffing qui déposent le cookie de suivi de l'affilié à l'insu du client, (II) les réseaux comportementaux et toute autre entité utilisée pour apporter du trafic à Sportstech (et au partenaire) ainsi que des ventes résultant d'un logiciel téléchargé par l'utilisateur sans qu’il en ait eu connaissance. Tout partenaire qui a recours à de telles méthodes de marketing sera immédiatement et définitivement banni du programme de partenariat de Sportstech.
e) Le partenaire n'est pas autorisé à :
(I) mener de transactions illégales par le biais du/des site(s) web mis à disposition dans le cadre de cet accord ou d’afficher du contenu illégal par le biais dudit/desdits site(s) web,
(II) associer son site web partenaire à des e-mails non sollicités et/ou autres types de spam, d’utiliser un produit et/ou un service qui installe des logiciels et/ou des codes sur l'ordinateur d'un utilisateur sans le consentement de ce dernier,
(III) violer la propriété intellectuelle de Sportstech ou d'un tiers,
(IV) prendre part à des activités qui pourraient altèrer la valeur de nos marques.
3. Commissions
3.1. Sportstech accepte de payer aux partenaires un pourcentage déterminé (commission) du produit de chaque vente qualifiée résultant des efforts de marketing du partenaire et de l'utilisation exclusive du matériel de marketing mis à disposition par Sportstech sur le réseau Awin.
3.2. Sportstech se réserve le droit de payer toutes commissions justifiées dans un délai maximal de 120 jours après la fin du mois au cours duquel les ventes qualifiées ont été enregistrées.
3.3. Sportstech se réserve le droit de fixer le pourcentage de la commission en fonction du type d'éditeur. Nos paliers de commission standards sont les suivants :
5% PPS
Retargeting, ciblage et display, contenu shopping, sous-réseaux, ad networks, cashback, media brokers
7% PPS
Remises, offres spéciales/deals, bons de réduction
8% PPS
Sites éditoriaux, blogs, UGC (communautés) et médias sociaux, e-mail, sites de comparaison, portails d'évaluation
SEM : exclu
Google Shopping (CSS) : exclu
3.4. Ventes qualifiées : les "ventes qualifiées" sont définies comme des commandes valides passées par un client recruté et acquis par le biais de liens d'affiliation ou d'autres matériels de marketing utilisés par un partenaire de Sportstech. Sportstech se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser les commandes qui ne répondent pas à ses exigences. Tous les aspects du traitement de la commande, de l'annulation, du remboursement ou du traitement du paiement relèvent de la seule responsabilité de Sportstech.
3.5. Les commissions seront calculées sur la base des taux de commission indiqués sur le site Internet de Sportstech sur le réseau Awin pour chaque vente qualifiée (comme défini au point 3.3). Sportstech s’engage par la présente à verser à ses partenaires la commission stipulée dans l’accord quand un visiteur du ou des sites web de Sportstech (un client) achète un produit ou un service faisant l'objet du présent contrat, dans la mesure où ce client ait accédé au(x) site(s) web de Sportstech et ait acheté le produit ou le service par le biais d'un lien qualifié du partenaire concerné.
3.6. Un « lien qualifié » est un lien du site web du partenaire vers le(s) site(s) web de Sportstech utilisant une « URL appropriée » ou une autre URL mise à disposition par Sportstech pour être utilisée dans le réseau Awin, s'il s'agit du dernier lien vers le(s) site(s) web de Sportstech utilisé par le client au cours d'une session dans laquelle il effectue l’achat d'un produit ou d'un service. Une "session" dans ce contexte est la période de temps qui commence avec le premier contact d'un client, venu via un lien du site web partenaire, avec le(s) site(s) web de Sportstech. Elle se termine lorsque l'engagement expire ou est clôturé, ou que le client revient sur le(s) site(s) web de Sportstech via le lien d'un site web autre que le site partenaire.
3.7. Sportstech se réserve le droit exclusif et la responsabilité exclusive de traiter toutes les commandes passées par les clients. Le partenaire reconnaît que tous les accords relatifs aux ventes faites aux clients sont conclus entre Sportstech et le client.
3.8. Toutes les décisions concernant les liens qualifiés et de ce fait le versement éventuel d'une commission seront prises par Awin Corporation et seront définitives et contraignantes aussi bien pour le partenaire que pour Sportstech. Les prix des produits sont fixés uniquement par Sportstech et à sa seule discrétion.
3.9. Sportstech se réserve le droit de rejeter toute commission à sa seule discrétion. Les raisons du rejet seront communiquées au partenaire par Sportstech.
Réclamations : le partenaire a accès en temps réel aux statistiques du programme de partenariat de Sportstech et déclare accepter de déposer toutes plaintes dans les quarante-cinq (45) jours suivant la fin du mois au cours duquel l'événement controversé ou la vente litigieuse s'est produit(e). Les réclamations déposées plus de quarante-cinq (45) jours après la fin du mois au cours duquel l'événement controversé ou la vente litigieuse s'est produit(e) ne seront pas acceptées par Sportstech et le partenaire perd à jamais le droit à de possibles prétentions.
3.10. Il est de la seule responsabilité du partenaire de fournir, à Sportstech, les informations correctes et nécessaires au paiement de la commission et concernant les taxes. Si Sportstech ne reçoit pas les informations requises quant aux taxes ou aux paiements, dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant une vente qualifiée qui déclencherait normalement des frais de commission, ces mêmes frais de commission ne seront pas perçus et Sportstech ne devra au partenaire aucun paiement de la commission relative à la vente qualifiée.
4. Résiliation
4.1. L’engagement contracté par chacune des parties peut être résilié à tout moment par l'une ou l'autre des parties en résiliant l'acceptation de cet engagement via le réseau Awin. La résiliation d'un engagement n'entraîne pas automatiquement la résiliation du présent accord ou d’un autre engagement.
4.2. Chacune des parties peut résilier le présent accord à tout moment et sans avoir à donner de justifications. Le prérequis à cela est que l'autre partie et Awin Corporation soient informés par écrit au moins cinq jours avant la résiliation. La résiliation du présent accord va de pair avec la résiliation de tous les engagements existants et en cours. L’ensemble des paiements dus, des raisons de contestation ou des dispositions alignées à cet accord sont destinés à survivre au présent accord et ne seront pas affectés par la résiliation du présent accord.
5. Représentations
5.1. Les parties se garantissent mutuellement que (a) chacune a les compétences pour conclure le présent accord et dispose des droits suffisants pour octroyer les licences accordées ici, et (b) tout matériel mis à disposition par l'une des parties et affiché sur le site web de l'autre partie,
(I) ne viole aucun droit d'auteur, brevet, marque, secret commercial ou autre droit de propriété, droit à la vie publique ou à la confidentialité d'un tiers ; et
(II) n'enfreint aucune loi, statut, ordonnance ou règlement pouvant s’appliquer,
(III) n'est ni diffamatoire ni calomnieux,
(IV) n'est ni choquant ni pornographique et/ou obscène,
(V) n'enfreint pas les lois sur la concurrence déloyale, la lutte contre la discrimination et/ou la publicité mensongère,
(VI) n’encourage pas la violence ou la haine,
(VII) ne contient aucun virus, cheval de Troie, vers, bombe logique, robot d'annulation et/ou programme nuisible ou destructeur similaire.
5.2. À L’EXCEPTION DES ENGAGEMENTS CI-DESSUS, NI SPORTSTECH NI LE PARTENAIRE NE FOURNISSENT À L’AUTRE PARTIE D’ASSURANCE OU DE GARANTIES SPÉCIFIQUES. CELA INCLUT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER.
6. Indemnisation
6.1. Le partenaire s’engage à exonérer Sportstech et ses éditeurs, directeurs, cadres, collaborateurs et représentants de toute responsabilité, réclamations, pertes, dommages, blessures ou dépenses (ceci inclut également des frais d'avocat raisonnables), de les défendre et de les indemniser, s’ils sont mis en cause par des tiers en raison d’une violation ou d’une prétendue violation de l’une de leurs garanties ou obligations mentionnées ici.
7. Limitation de la responsabilité
7.1. En aucun cas, Sportstech ne prend en charge la responsabilité d’interruptions ou d’erreurs quelle qu’en soit la nature sur son ou ses sites web.
7.2. En aucun cas, les parties ne sont responsables l’une envers l'autre de dommages directs, indirects, particuliers, de séquelles ou dommages collatéraux, même si l'une des parties a été informée au préalable de la possibilité de tels dommages. En outre, la responsabilité solidaire de Sportstech Brands Holding GmbH découlant du présent accord ou du programme de partenariat ou s'y rapportant ne pourra en aucun cas dépasser le montant total des commissions versées ou à verser au partenaire en vertu du présent contrat.
7.3. Les deux parties conviennent que le réseau Awin et ses éditeurs, cadres, directeurs, collaborateurs et agents ne seront pas responsables envers les parties de l'un des dommages visés à l'article 7.2, même s'ils ont été informés au préalable de la possibilité de tels dommages.
8. Général
8.1. Chaque partie agit en tant que contractant indépendant et n’a donc aucune autorité pour engager ou lier d’autres parties quelle qu’en soit la manière.
8.2. Le présent accord est conclu conformément aux lois de la République fédérale d'Allemagne, et sera interprété et appliqué conformément à ces lois. Toute action en exécution du présent accord sera portée devant les tribunaux de la République fédérale d'Allemagne. Dans la mesure ou le partenaire est tenu d'envoyer une correspondance officielle, celle-ci prendra la forme d'une lettre recommandée adressée au siège social de Sportstech Brands Holding GmbH à l'attention du service juridique.
8.3. En acceptant une offre via le réseau Awin, le partenaire déclare accepter le présent accord et son caractère contraignant, et s’engage à son exécution.
8.4. Les dispositions du présent accord sont indépendantes et dissociables les unes des autres. Aucune d'entre elles ne sera affectée, invalidée ou rendue inapplicable par une autre disposition si cette autre disposition est elle-même invalidée ou inapplicable en tout ou en partie pour quelque raison que ce soit.
8.5. Le "web scraping" est par la présente strictement interdit. Des exceptions existent, à condition que cela ait été confirmé par écrit par Sportstech et qu'une liste d'exclusion de marques ait été fournie. Si Sportstech exige du partenaire qu'il cesse de faire de la publicité pour des marques bien déterminées, aucune commission ne sera versée pour les ventes qualifiées concernées. En outre, Sportstech se réserve le droit d'exclure le partenaire avec effet immédiat du programme de partenariat si celui-ci refuse de se conformer à la demande.
8.6. Sportstech se réserve le droit de modifier ou de compléter la liste des marques exclues, à tout moment et à sa seule discrétion.
8.7. L'utilisation de SEM, de publicité sur les réseaux sociaux ou de toute autre forme de publicité payante faisant la promotion d’une autre marque au nom de Sportstech est formellement interdite.
8.8. Les partenaires ne sont pas autorisés à mentionner Sportstech dans des communiqués de presse, des communications de marketing, des messages publicitaires dans des applications et/ou toute autre communication relative à leur service et produit, sans un consentement écrit. Tout article de presse publié sans le consentement exprès de Sportstech doit être rappelé immédiatement. Dans le cas contraire, Sportstech se réserve le droit d'exclure le partenaire du programme de partenariat avec effet immédiat.
8.9. Les partenaires qui utilisent des applications mobiles et/ou des solutions non basées sur un navigateur sont tenus d'expliquer clairement à Sportstech les moyens par lesquels ils peuvent promouvoir l'entreprise. Sportstech se réserve le droit d'accepter ou de rejeter les candidatures de ce type de partenaires à sa seule discrétion après évaluation du dossier.
8.10. Sportstech n'approuve que les commandes qui peuvent être évaluées comme des commandes client authentiques et personnelles.
8.11. Trafic provenant de robots : Sportstech demande au partenaire de ne pas scraper le(s) site(s) web de Sportstech. Afin de pouvoir remplir le site web du partenaire avec des informations sur les produits Sportstech, un flux de données détaillé a été mis en place. Il contient toutes les informations nécessaires. Le scraping du site web augmente la probabilité que l'activité du partenaire soit identifiée comme un trafic provenant de robots et que l'accès du partenaire au(x) site(s) Web soit bloqué. Si le partenaire estime que le scraping du/des site(s) web de Sportstech est nécessaire pour rendre le travail efficace, il est prié de contacter sans délai l’interlocuteur compétent dans le réseau Awin.
