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Creando prendas imprescindibles que aúnan elegancia y comodidad, el dúo ba&sh ha elaborado sus líneas como una firma intimista donde todas podrán encontrar modelos que las conviertan en mujeres excepcionales.

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Texte d’annonce et sélection pour la promotion de ba&sh

 

En raison de l’exclusivité des articles stockés, ba&sh n’opère pas sur le marché des remises. Ainsi, tout texte trompeur offrant ou faisant la promotion de montants de remise précis est interdit. ba&sh se réserve le droit d’annuler toute commission pour cette période et, à notre seule discrétion, nous nous réservons également le droit d’écarter le partenaire affilié du programme.

 

Politique de paiement au clic :

Il est interdit d’enchérir sur des mots-clés associés à ba&sh, sauf autorisation préalable de ba&sh. ba&sh  se réserve le droit d’annuler toute commission pour cette période et, à notre seule discrétion, nous nous réservons également le droit d’écarter le partenaire affilié du programme. En voici quelques exemples ci-dessous :

  • Le nom de marque « ba&sh » et les noms de marque mal orthographiés (« bash »)
  • Avec un mot placé avant ou après, tels que « robe chez ba&sh » ou « robe bash ».
  • L’utilisation de ba-sh.com sous forme d’URL visible dans les campagnes de recherche payées est interdite.

Les sites des partenaires affiliés ne doivent en aucun cas prétendre être un site « officiel » ou « autorisé » (ou tout autre terme similaire).

Autres directives :

  • L’utilisation des liens d’affiliation de ba&sh dans Froogle / Google Base / Merchant Centre est strictement interdite, comme indiqué dans leurs propres conditions générales de vente. 
  • L’utilisation de logiciels espions/publicitaires est strictement interdite.

 

Marque


CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SPÉCIALES CONCERNANT LA MARQUE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AFFILIATION DE BA&SH

 

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à vous (l’« Éditeur  ») et à votre adhésion au programme d’affiliation (le « Programme ») de ba&sh (l’« Annonceur »). 

Les marques, logos, marques de service, traits commerciaux, slogans, descriptions de produits ou autres documents propriétaires autorisés par l’Annonceur qui vous sont fournis via Network Service sont considérés, dans le cadre du présente accord, comme du « Contenu appartenant à l’Annonceur ».

Pour prendre part à ce programme, vous acceptez les conditions suivantes :

 

1. CONSTITUTION

 

Tout terme en majuscules non défini dans les présentes conditions générales de vente aura le sens défini dans le Contrat de service de l’Éditeur.  En cas de conflit entre le Contrat de service de l’Éditeur et les présentes conditions générales de vente, le Contrat de service de l’Éditeur aura préséance.

 

2. CONFORMITÉ CONTINUE

 

Votre participation sans interruption à ce programme dépend de votre respect sans faille des présentes conditions générales de vente. Si l’Annonceur conclut, à sa seule discrétion, au non-respect de l’une des dispositions déterminantes des présentes conditions générales de vente, ou à un manquement grave au Contrat de service de l’Éditeur, il peut (sans limitation des autres recours à sa disposition) entamer tout ou partie des actions suivantes :

  • vous avertir qu’il vous retirera du programme en cas de répétition d’une telle action ;
  • corriger ou annuler toute rémunération susceptible de vous être versée à la date de violation des présentes conditions générales de vente ou du Contrat de service de l’Éditeur ; et/ou
  • demander à Commission Junction de vous retirer du programme de façon définitive et immédiate.

 

3. COMMANDES ANNULÉES

 

Les commissions associées aux commandes annulées ou renvoyées par le client pendant la période de remboursement seront annulées. Les commissions seront également annulées en cas d’activité frauduleuse avérée et/ou de demande de remboursement déposée par les clients.    L’Annonceur se réserve le droit de résilier le contrat, avec un préavis de sept (7) jours, de tout Éditeur présentant un nombre disproportionné de commandes annulées ou renvoyées.

 

4.  CONTENU INACCEPTABLE

 

L’Annonceur se réserve le droit de déterminer les contenus acceptables ou non dans le cadre de son Programme. 

 

5.  UTILISATION DU CONTENU DE L’ANNONCEUR

 

Vous convenez que l’Annonceur vous a fourni sous licence uniquement le Contenu de l’Annonceur exact qu’il a mis à votre disposition, directement ou via Network Service, sous une forme et une méthode utilisables sur le réseau, comme indiqué dans Network Service.  Vous acceptez également les devoirs et les restrictions suivantes concernant votre utilisation du Contenu de l’Annonceur :

 

Vous ne pouvez pas distribuer, transférer, céder sous licence ou utiliser de quelque autre manière que ce soit le Contenu de l’Annonceur en contradiction avec les présentes conditions générales de vente.

 

Vous reconnaissez que l’Annonceur possède et conserve tous les droits, titres et intérêts inclus dans le Contenu de l’Annonceur, y compris, mais sans s’y limiter, tout droit de propriété pouvant être développé dans le futur.

 

Vous n’êtes pas autorisé à supprimer ou à modifier un avis de marque, de marque de service ou de confidentialité du Contenu de l’Annonceur.

 

Vous ne pouvez en aucun cas présenter ou utiliser un Contenu de l’Annonceur d’une manière qui (i) pourrait raisonnablement être interprétée comme suggérant que le contenu rédactionnel a été rédigé par l’Annonceur ou de ses représentants ou représente leurs vues ou leurs opinions ; (ii) de l’avis raisonnable de l’Annonceur, serait trompeuse, diffamatoire, obscène ou répréhensible ; (iii) viole, déroge, affaiblit ou compromet les droits de l’Annonceur énoncés dans le Contenu de l’Annonceur ; ou (iv) utilise un nom de produit ou de service appartenant à une société autre que l’Annonceur.

 

Vous ne pouvez pas faire la promotion de tout bon, publicité ou remise lié(e) aux produits ba&sh.

 

Les sites Web sur lesquels vous faites la promotion de nos produits ne doivent pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle et commerciale de ba&sh et ni inclure aucune modification de leur contenu.

 

  • Les violations de ces droits incluent, sans s’y limiter :

- l’utilisation générique de «ba&sh » (veuillez consulter les directives relatives aux marques commerciales ci-jointes que vous devez respecter, sous le titre Pièce justificative A comprise dans les présentes) 

- la modification du logo de ba&sh

 

Vous êtes tenu de modifier immédiatement votre utilisation du Contenu de l’Annonceur si l’Annonceur vous le demande.

 

Vous devez utiliser les créations fournies.  Si vous souhaitez apporter des modifications aux documents fournis ou utiliser vos propres créations, vous devez obtenir l’accord préalable de l’Annonceur en envoyant un message à l’adresse influence@ba-sh.com avec comme objet « PROGRAMME D’AFFILIATION BA&SH ».

 

6. SITES WEB INACCEPTABLES

 

Les sites Web sur lesquels vous faites la promotion de nos produits ne doivent pas être des sites de vente aux enchères, de petites annonces, de jeux, de pornographie, publicitaires ou de contrefaçons des produits ba&sh.  Tous les sites de fidélisation/bons de remboursement/bons de réduction/remises doivent être de la meilleure qualité et approuvés au préalable par ba&sh

 

7. MOTS-CLÉS INTERDITS DANS LES NOMS DE DOMAINE DE SITES WEB

 

Les noms de domaine que vous utilisez pour faire la promotion de nos produits ne doivent pas contenir la marque ba&sh ou une variante de cette dernière, ou un nom de style ou de marque ba&sh dans leur URL.  Les exemples comprennent, sans s’y limiter :

  • ba&sh
  • bash
  • ba&sh paris

 

8.  UTILISATION DE LOGICIEL

 

L’utilisation d’un logiciel client et/ou de sites Web tiers avec lesquels vous faites de la publicité ne doit pas entraîner l’installation de logiciels publicitaires, de logiciels espions, de cookies persistants ou d’autres programmes malveillants sur l’ordinateur des utilisateurs.

 

9. UTILISATION ABUSIVE DES MARQUES DES ANNONCEURS ET D’AUTRES MOTS-CLÉS

 

Vous ne devez pas enchérir, vous inscrire, ou acquérir des termes de recherche qui reflètent des termes de marque déposée par l’Annonceur (ba&sh), y compris ces mots mal orthographiés et leurs variantes.  De plus, vous ne pouvez pas les énumérer dans un moteur de recherche, portail, service de publicité sponsorisé ou tout autre système de recherche ou service de référence, sauf accord écrit de l’Annonceur.

 

10.  ACTIVITÉS INTERDITES

 

Vous acceptez de ne pas faire ce qui suit :

 

  • Les clics forcés ou les cookies forcés ne sont pas autorisés.  (Un utilisateur doit pouvoir faire une action affirmative de lui même (par exemple, cliquer sur le lien situé sur votre site ou soumis à un moteur de recherche tiers) pour que vous puissiez être rémunéré pour une transaction.)
  • Remplacer les cookies précédemment définis par l’Éditeur autres que les vôtres.
  • Tenter d’intercepter ou de rediriger le trafic vers ou depuis les sites Web de l’Annonceur, d’un concurrent ou de tout autre site Web, de détourner les frais de référencement depuis ou vers un tel site (tel que défini par ba&sh).
  • Enregistrer ou fournir toute information sur les clients de l’Annonceur ou conserver une copie de l’un des noms ou des données connexes générés par le programme via les cookies ou d’autres logiciels, si un tel logiciel a été approuvé par l’Annonceur ou autrement, ou par toute autre méthode. L’Annonceur conserve les droits exclusifs sur ces données.
  • Vous ne pouvez pas diffuser vos liens vers d’autres partenaires affiliés de votre réseau.
  • Utiliser une technique dans laquelle le contenu présenté aux moteurs de recherche est différent de ce qui est présenté aux internautes.
  •  Imiter notre site de quelque manière que ce soit, y compris en plagiant du contenu directement depuis notre site sans notre autorisation expresse.
  • Enchérir sur les mots-clés de référencement des marques, notamment, sans s’y limiter : ba&sh / bash / ba&sh paris / ba&sh mode / ba&sh vêtements / robe ba&sh
  • Les titres de page ne peuvent pas contenir des termes de la marque de l’Annonceur combinés à tout autre terme ayant un lien avec des vêtements (par exemple, « robe ba&sh », « mode ba&sh »). 

 

 11. ACTIVITÉS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE

 

Toutes les communications de masse électroniques actuellement disponibles (par exemple, les e-mails, les bulletins d’informations, la messagerie instantanée, les diffusions radio en ligne, les sites de réseaux sociaux, etc.), ou toute autre technologie électronique de communication développée dans le futur mentionnant un contenu de l’Annonceur, des marques de l’Annonceur ou de ses filiales, ou assurant sa promotion, doivent être approuvées au préalable par l’Annonceur. Veuillez contacter l’Annonceur par e-mail pour plus de renseignements sur l’utilisation des campagnes de communications électroniques ou d’impression de masse en relation avec votre participation au programme.

 

De plus, vous ne devez en aucun cas envoyer des « messages électroniques commerciaux », tels que définis dans la loi fédérale CAN-SPAM Act de 2003, et vous devez respecter les éventuelles restrictions qui seront fixées à l’avenir par la législation fédérale, nationale ou locale relativement au programme. L’Annonceur se réserve le droit de corriger ou d’annuler toute rémunération liée au contenu que vous envoyez via des « messages électroniques commerciaux ».

 

12. ACTIVITÉS DE COMMUNICATION IMPRIMÉE

 

Toutes les communications imprimées réalisées à l’avenir et mentionnant l’Annonceur, ou faisant la promotion du contenu de l’Annonceur, doivent être approuvées au préalable et par écrit par l’Annonceur. Veuillez contacter influence@ba-sh.com par e-mail pour plus de renseignements sur les campagnes de communication imprimées relatives à votre participation au programme.

 

13. TERME ET RÉSILIATION

 

Les présentes conditions générales de vente sont en vigueur et juridiquement contraignantes à moins que l’une des parties les résilie légalement.  Vous pouvez résilier le présent contrat à tout moment en supprimant les liens de l’Annonceur de votre ou vos sites Web et en résiliant votre affiliation avec l’Annonceur via Network Service.  L’Annonceur peut résilier les présentes conditions générales de vente quelle qu’en soit la raison, sous réserve d’un préavis écrit de sept (7) jours transmis via Network Service, et il peut choisir de demander à Commission Junction de mettre fin à votre participation en cas de manquement grave au Contrat de service de l’Éditeur ou des présentes conditions générales de vente.

 

14.  MODIFICATIONS

 

L’Annonceur peut modifier toute disposition des présentes Conditions générales de vente sous réserve d’un préavis de sept (7) jours par écrit via Network Service.  Votre participation continue au programme après la notification d’une modification de l’Annonceur, équivaut à votre acceptation de ladite modification.  Si vous n’acceptez pas une modification quelconque, vous devez résilier votre participation au programme via Network Service. Vous acceptez que votre consentement ne soit pas nécessaire pour la modification de l’un des termes de ce contrat.

 

15. RESPONSABILITÉ DU OU DES SITES WEB ET INDEMNISATION

 

Vous serez seul responsable du développement, de l’exploitation et de la maintenance de votre ou de vos sites Web et du contenu qu’ils contiennent. L’Annonceur décline toute responsabilité pour les questions liées à votre ou vos sites Web. En outre, vous acceptez de garantir contre toute responsabilité de l’Annonceur, ses filiales, affiliés, représentants, agents, marques affiliées ou autres partenaires et employés relativement à des éventuelles plaintes, dommages, demandes et dépenses (incluant, sans s’y limiter, les honoraires d’avocat raisonnables) relatifs au développement, à l’exploitation, à l’entretien et au contenu de votre site Web, votre utilisation du contenu de l’Annonceur et des marques de l’Annonceur et de ses filiales, à tout manquement de votre part aux présentes Conditions générales de vente ou violation des droits d’un tiers. Vous autorisez l’Annonceur, à son choix, d’assumer et de contrôler sa défense en cas de plainte.

 

16.  DISPOSITIONS DIVERSES 

 

Ce contrat sera régi par les lois françaises, sans référence aux règles régissant le choix des lois. Toute action relative au présent contrat doit être portée devant les tribunaux ffrançais, et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence de ces tribunaux. Vous ne pouvez pas céder le présent contrat, par la loi ou autrement, sans notre consentement écrit préalable, et une telle cession sera nulle et non avenue.  Sous réserve de ladite restriction, le présent contrat sera contraignant, pourra être au bénéfice de ou opposable aux autres parties, à leurs successeurs et ayants-droit respectifs. L’échec ou l’accord visant à ne pas respecter l’exécution d’une des dispositions du présent contrat dans une instance donnée ne constitue pas une renonciation de notre droit à faire appliquer ultérieurement une telle disposition ou toute autre disposition du présent contrat.

 

EN DEMANDANT À ADHÉRER AU PROGRAMME ET EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « ACCEPTER », VOUS SIGNIFIEZ VOTRE ACCORD ET ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS, COMME SI VOUS AVIEZ SIGNÉ PERSONNELLEMENT LE PRÉSENT ACCORD.